Cligno

La mairie sera fermée au public le 23 novembre toute la journée. Bien vouloir nous excuser pour la gêne occasionnée.

jeudi 24 avril 2008

Séance du 14 avril 2008

Séance du 14 avril 2008


Le huit avril deux mille huit, convocation a été adressée, individuellement, à chacun des conseillers municipaux, pour la séance du 14 avril 2008.

Ordre du jour :
- Approbation du PV relatif à la dernière séance du Conseil municipal.
- Vote des subventions aux associations.
- Vote de l’affectation du résultat de la section de fonctionnement.
- Approbation des projets d’investissement liés à la subvention DGE (Dotation Globale d’équipement).
- Autorisation à monsieur le Maire pour faire la demande de DGE.
- Amortissement des frais d’études pour les travaux de l’église.
- Reprise dans le domaine public du lotissement « Le Clos des Tourterelles ».
- Classement d’une impasse publique « impasse Clos des Tourterelles » dans le tableau de classement des voies communales.
- Désignations des membres du C.C.A.S.
- Vote du budget primitif 2008.
- Questions diverses.


Présents : Monsieur LE BLOND DU PLOUY , Maire, Mme MESNIER, Mrs SEMPEY, SMAGGHE, ALONSO, Adjoints, Mmes BONNET, SORIN, GERMAIN, GRANET, DHERSIN, Mrs DIEGUEZ, CERF , GRIFFON, GARZARO.
Absent excusé : Mr DELPINO (procuration donnée à Mme BONNET)
Secrétaires de séance : Mmes SORIN, LE MARC.

Monsieur le Maire ouvre la séance et donne lecture du procès verbal de la dernière séance en date du 26 mars 2008, lequel ne suscitant aucune observation, est unanimement adopté.

Vote des subventions :
Après en avoir débattu, le Conseil Municipal décide l’attribution des subventions aux associations communales et intercommunales selon la répartition suivante :
- A BAtons RONpus : 600 €
- ACCA : 260 €
- ADELPHA : 100 €
- Association Historique de BRANNE : 50 €
- Association de Restauration de l’Eglise : 100 €
- Coopérative scolaire : 250 €
- Divers : 130 €
- FNACA : 100 €
- Gymnastique volontaire : 300 €
- Parents d’élèves : 200 €
- Prévention routière : 60 €
- Secours populaire : 100 €
- Secrétaires de mairie canton de CREON : 50 €
- Secteur paroissial : 100 €
- Shotokan Karaté Club : 200 €
- USCB : 300 €
- Vie Libre : 100 €
Soit un total de 3 000 € qui sera porté au budget 2008 sous le compte 6574 (montant en 2007 : 3 200 €).
Madame GERMAIN, membre du bureau de l’association « A BAtons RONpus » s’est retirée de la salle du conseil durant le vote.

Votants : 14
Vote pour : 14

Affectation du résultat :
Section de fonctionnement :
Le résultat de clôture à affecter est de 60 949,76 € (exercice 2007 : 50 324,28 € plus résultat des exercices antérieurs : 8 625,48 €).
L’excédent reporté en ligne R002 du budget 2008 se monte à 60 949,76 €.
Section d’investissement :
Excédent réel : 34 830,11 € (résultat de l’année : excédent 79 892,11 € moins solde des restes à réaliser : 45 062 €; le solde d’exécution reporté en ligne R001 du budget 2008 s’élève à 79 892,11 €.
Le Conseil Municipal approuve l’affectation du résultat telle que monsieur le Maire l’a présentée.

Approbation des projets d’investissement liés à la subvention DGE (Dotation Globale d’Equipement) :
Réfection cour d’école – Abords salle polyvalente - Demande DGE – Priorité 1
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
- ADOPTE :
- le projet de réfection de la cour de l’école communale,
- le projet de la mise en place d’un revêtement aux abords de la salle polyvalente.
Le montant hors taxe des travaux s’élèverait à : 14 857,80 €
Montant T.T.C : 17 769,93 €
- SOLLICITE une subvention dans le cadre de la D.G.E. 2008 de 35%, soit 5 200,23 €,
la commune s’engageant à payer la part restante à sa charge, soit 12 569,20 €
- AUTORISE monsieur le Maire à effectuer la demande de D.G.E.

Installation de systèmes électroniques de régulation thermique à l’école et à la mairie – Chauffage cantine, isolation thermique et phonique. Demande DGE – Priorité 2.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
- ADOPTE le projet d’installation de deux systèmes électroniques de régulation thermique à la mairie et à l’école communale de BARON, l’installation d’un chauffage et une isolation thermique et phonique à la cantine.
Le montant hors taxe des travaux s’élèverait à : 8 963,68 €
Montant T.T.C : 10 720,57 €
- SOLLICITE une subvention dans le cadre de la D.G.E. 2008 de 40%, soit 3 585,47 €,
la commune s’engageant à payer la part restant à sa charge, soit 7 135,10 €
- AUTORISE monsieur le Maire à effectuer la demande de D.G.E.

Votants : 15
Vote pour : 15


Amortissement des frais d’études pour les travaux de l’église :
Conformément à la réglementation en vigueur et à la directive M 14, le Conseil Municipal demande que les dépenses afférentes aux frais d’études des travaux de l’église soient amortissables sur cinq ans

Votants : 15
Vote pour : 15


Reprise dans le domaine public du lotissement « Le Clos des Tourterelles » :
A la demande des habitants du « Clos des tourterelles », une enquête publique pour l’entrée dans le domaine public des parties communes de ce lotissement (voirie, éclairage public, espaces verts) s’est déroulée du 09 janvier au 21 janvier 2008.
En l’absence d’opposition, le commissaire a donné un avis favorable à la réalisation de ce projet.

Votants : 15
Vote pour : 15


Classement d’une impasse publique « impasse Clos des Tourterelles » dans le tableau de classement des voies communales :
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide que la VC 106 « impasse Clos des Tourelles » sera portée dans le tableau de la voirie communale sous le nom « d’Impasse Clos des Tourterelles ». La nouvelle appellation sera transmise à la DDE, pour mise à jour.

Votant : 15
Vote pour : 14
Vote contre : 1

Désignation des membres du C.C.A.S. hors Conseil :
Après différents contacts et propositions, les membres retenus pour siéger au Conseil d’Administration du CCAS aux côtés des membres du Conseil Municipal, sont les suivants :
- Monsieur Hervé THARAUD,
- Madame Julia CERDEIRA,
- Madame Anne GERBEAU,
- Monsieur Laurent TOURRISSAUD,
- Madame Gilberte TOUZEAU.

Votants : 15
Vote pour : 15

Une première réunion du CCAS a lieu mardi 15 avril.


Vote du budget primitif 2008 :
Le budget primitif 2008 préparé avec la commission des finances est présenté par monsieur le Maire.
Après discussion chapitre par chapitre, le budget primitif est accepté à l’unanimité.
Il s’équilibre en recettes et en dépenses à la somme de six cent neuf mille neuf cent quarante trois euros et soixante seize centimes (609 943,76 €) en section de fonctionnement, et à la somme de deux cent soixante quinze mille vingt huit euros et vingt neuf centimes (275 028,29 €) en section d’investissement.
Le Maire s’est retiré de la salle du conseil pour le vote du budget primitif.

Votants : 14
Vote pour : 14

Questions diverses :
Une réunion des adjoints s’est tenue le 09 avril, quatre thèmes ont été abordés :
- Nomination d’adjoints référents pour les doléances du personnel. Monsieur SEMPEY s’occupera du personnel technique, Madame MESNIER, aidée de Monsieur ALONSO du personnel école, cantine, garderie, et Monsieur LE BLOND DU PLOUY du personnel administratif. Une fiche de poste devra être établie pour chaque personnel de la commune.
- Centralisation du courrier par monsieur LE BLOND DU PLOUY : chacun fera son courrier et le remettra à monsieur le Maire pour validation avant d’être dirigé vers le secrétariat.
- Pour une meilleure circulation des infos, les notes seront affichées sur les divers panneaux (cantine, école, atelier, secrétariat, bureau des conseillers).
- De nouveaux imprimés seront également mis à disposition.

Réunion du bureau communautaire du 08 avril 2008 à Créon :
Le nouveau président est monsieur LE GORREC, Maire de HAUX. 8 vice-présidents sont élus au lieu de 6 précédemment.

22 avril 2008 : réunion du premier conseil communautaire à BARON.

La journée jeux du 14 juin est annulée.

Les vendredi 02 et 09 mai 2008, le secrétariat de mairie sera fermé.
Les personnels employés à la commune bénéficieront d’une journée exceptionnelle de congé le 02 mai 2008. Le vendredi 09 mai ne sera pas travaillé au titre de la récupération du mercredi 07 mai 2008
Une note sera diffusée.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les convocations seront transmises par courriel à celles et ceux qui le désirent.

L’ordre jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 25.

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